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Les banques face à la DSP2 : Autour des paiements et au-delà, digital wallets et nouveaux services

29 septembre 2015

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Les banques face à la DSP2 : Autour des paiements et au-delà, digital wallets et nouveaux services

Nouveaux usages, nouvelles technologies, nouvelles régulations, nouveaux modèles économiques, nouveaux acteurs : les évolutions s’accélèrent et interagissent entre elles. Elles transforment en profondeur le monde des services financiers, et en particulier celui des paiements.

L’évolution du contexte réglementaire a largement contribué à la transformation du paysage des paiements. Plusieurs régulations européennes (Directives de Services de Paiement et règlements connexes) ont en effet vu le jour pour fournir et modifier au fil du temps le cadre juridique nécessaire à la mise en place d’un marché unique européen des services de paiement, ouvert, sécurisé et innovant.

Mais en créant de nouveaux statuts, la réglementation a favorisé l’apparition d’acteurs non bancaires sur le marché des paiements. Associée à l’évolution des besoins des consommateurs et des technologies, elle a ainsi poussé à la remise en question des équilibres existants.

Qui sont donc ces nouveaux entrants et quel est leur champ d’activité ?

Avec la Directive des Services de Paiement (DSP) et la seconde Directive sur la Monnaie Electronique (DME2) , la fourniture de services de paiement ne relève plus du monopole bancaire. Ils peuvent désormais être proposés par de nouveaux entrants ayant un statut d’établissement de paiement ou d’établissement de monnaie électronique. Ces acteurs forment, avec les établissements de crédit, l’ensemble des Prestataires de Services de Paiement (PSP) ou Payment Service Providers, habilités à proposer des services de paiement, parmi lesquels les virements, les prélèvements, les paiements par carte ou les transferts d’argent.

A ces services de paiement s’ajouteront, dès l’entrée en vigueur de la seconde Directive des Services de Paiement (DSP2), les services d’initiation de paiement. Les « Third Party Providers » offrant ces services devront être agréés en tant qu’établissement de paiement et les banques se verront alors dans l’obligation de leur ouvrir l’accès aux comptes bancaires pour initier des paiements.

Des PSP de deux natures différentes cohabiteront désormais : les PSP gestionnaires de comptes (ASPSP) et les PSP tiers (TP-PSP) qui pourront initier des paiements à partir de comptes qu’ils ne gèrent pas.

Que prévoit donc cette nouvelle réglementation ? Quels enjeux porte-t-elle pour les banques ? Comment en réduire les impacts et en tirer le meilleur parti ?

Tels sont les sujets abordés au travers de la vision développée dans ce rapport, qui s’appuie sur le Think Tank que nous avons animé avec des banques françaises pour l’Efma d’Avril à Juin dernier.

Nous avons pris le parti dans ce document de privilégier l’expression de points de vue à l’affichage de chiffres, ces derniers – surtout lorsqu’ils sont prospectifs – étant soumis à controverse dans un domaine qui n’est pas encore mature. Nous avons en outre pris en compte dans ce document les toutes dernières évolutions du texte de la directive intervenues au cours de l’été 2014.

Le point de vue exprimé dans ce document est celui de Sopra Banking Software. Il s’appuie sur les échanges du Think Tank mais ne reflète pas forcément les convictions de tous ses membres.

Pour lire l’étude, cliquez-ici

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